Dépôt du projet de loi sur le droit
d’auteur
LE BLOC
QUÉBÉCOIS DÉNONCE CE NOUVEL ASSAUT CONTRE LES CRÉATEURS
« En redéposant un
projet de loi sur le droit d’auteur qui est, un
copier-coller de C-32, un projet de loi rejeté
catégoriquement par les créateurs, les conservateurs
démontrent à nouveau leur mépris pour la vitalité de la
culture québécoise. » C’est ainsi que le chef parlementaire
par intérim du Bloc Québécois, porte-parole en matière de
Patrimoine et député de Bas-Richelieu-Nicolet-Bécancour,
Louis Plamondon, et le porte-parole du Bloc Québécois en
matière d’Industrie et député de Richmond-Arthabaska,
André Bellavance ont réagi au second dépôt du projet de
loi sur la modernisation du droit d’auteur.
« Le projet de loi des conservateurs oublie un principe
fondamental : les artistes ont besoin de revenus pour vivre
et pour continuer à créer. Pas étonnant que l’Assemblée
nationale du Québec ait unanimement dénoncé cette mesure
législative qui ne permet pas d’assurer aux créateurs
québécois une pleine reconnaissance de leurs droits et un
revenu conséquent à la valeur de leurs créations » a signalé
Louis Plamondon.
« Il est clair que l’effet de ce projet de loi sera
l’appauvrissement de nos artistes au profit de la grande
entreprise. Les conservateurs n’ont pris en compte aucune
des critiques légitimes et proposent des modifications qui
avantageront nettement la grande industrie du logiciel, du
logiciel de jeu, du film et de la radiodiffusion au
détriment des droits de nos artistes et de nos artisans.
Cela explique pourquoi les représentants de 400 industries,
de 38 multinationales, de 300 chambres de commerce ainsi que
150 PDG ont applaudi C-32, alors que les artistes et même
l’Union des consommateurs, l’ont dénoncé à juste titre », a
expliqué André Bellavance.
À cet égard, le chef parlementaire par intérim du Bloc
Québécois rappelle que le 30 novembre dernier, une centaine
d'artistes québécois, dont Luc Plamondon, Robert Charlebois,
Michel Rivard et Richard Séguin, se sont déplacés à Ottawa
pour dire aux ministres du Patrimoine et de l'Industrie
ainsi qu'à tout le caucus conservateur qu'ils ne veulent pas
du projet de loi sur le droit d’auteur tel que le
gouvernement s’entête à le présenter. « Les Québécoises et
les Québécois ne sont pas dupes, ils savent qu’appauvrir les
artistes, c’est en bout de ligne appauvrir la culture » a
indiqué Louis Plamondon.
« Personne ne peut travailler gratuitement. Si on cesse
de verser des redevances aux artistes pour leurs droits
d'auteur, si on leur enlève leur gagne-pain, la perte sera
aussi pour les consommateurs, qui se verront privés de
nouvelles créations d'oeuvres artistiques », a conclu le
député de Richmond-Arthabaska, André Bellavance.
Renseignements : Karine Sauvé, attachée de presse |